Le marché immobilier et la taxe foncière dans la République de l’Arménie

Photo: http://northamarillonow.co
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Il existe un lien directement  proportionnel entre l’état réel économique et le marché Immobilier dans le pays. Il n’y aura un dynamisme dans ce marché que s’il existe un milieu favorable et prévisible ou si l’Etat stimule le développement et l’extension de business. Par conséquence,l’étude de marché  Immobilier offre l’image des cotes faibles et  fortes, des problèmes fondamentaux économiques. Le taux de crédit immobilier en vigueur en Arménie offre l’Image des problèmes principaux économiques présents dans notre pays. Particulièrement en Arménie le taux de crédit immobilier de dram fait 10%,qui est égale à 12 en devise de dollar dans le cas ou il fait seulement 2 pour cent dans les pays dévéloppes de l’Europe. Pourtant c’est  à cause de cela que au dire  du president d’un des grands corporations en fonction à RA, ce taux doit être réduit et atteint jusqu’à 7% tenant compte le prix courant formé au résultat de l’équilibre de l’offre et de la demande dans les conditions économiques. D’après les données du comité d’Etat du cadastre immobilier auprès le gouvernement de RA, en Arménie, dans le premier trimestre de 2017 , le moyen prix courant de la surface habitable de 1m2 est diminué en 0.5 % en comparaison avec les statistiques de la même période de l’année 2016:

La déflation dans le marché immobilier est à cause de la diminution considérable des prix des maisons habitable à plusieurs appartements (1.2 %)  qui fait en moyenne 88. 4000 dram, tandis que le prix des appartements d’Erevan est diminué seulement par 0.6% qui fait 272.8000 dram pour 1m2. La diminuation considérable n’était pas énregistré aussi dans les prix des maisons privatisés  habitable. A Erevan leur prix est diminué par 0.4 % qui fait 285..6000 dra, pour 1m2 et dans les régions  par 0.1% qui fait 93.5000 dram. Le diagramme présenté ci-dessous  montre les statystiques de dernier quinquenat

Le changement le plus remarquable est la déflation qui s’est réalisée de 2016 à 2017. En général, 35946 de transactions immobiliers ont été réalisés dans le premier trimestre de 2017 dans la République, dont la quantité s’est réduite par 6.3% en comparaison avec le premier trimestre de l’année 2016. La plupart des transactions (26.6%) étaient des aliénations (9562), dont la quantité s’est réduite par 8.5% en comparaison avec la même période de l’année 2016. L’achat et la vente  forment 69.8% de l’aliénation immobilière. En Arménie 65.5% des transactions immobiliers sont réalisés, dont la quantité est augmentée par 11.1% selon les statistiques annuelles. Dans la période de l’économie planifiée soviétique le bien immobilier n’était pas juridiquement considéré le sujet de l’achat  et la vente, ainsi qu’il n’était pas complètement intègré dans le marché  immobilier comme un objet patrimonial.

En plus la notion «bien immobilier» n’était pas répandue en Arménie. La terre était la propriété unique de l’Etat et on ne l’a donnait que pour le but de l’utilisation, car elle était considérée comme un moyen de la production dans le domaine de l’agriculture. Il n’y avait pas la nécessité de la reconnaissance des droits des biens et de l’estimation de marché. Dans les cas des bâtiments et des constructions il n’existait  que la propriété des citoyens en forme des maisons habitable privés et une certaine quantité de la propriété des compagnies de jardinage coopératif et collectif. Il n’y avait aucun système pour l’inscription des droits des propriétaires et on ne réalisait que des affaires de recensement.

Après l’acquisition de l’indépendance, un processus  de la privatisation d’autres branches économique de fond locatif et de la terre s’est réalisé. La notion de «bien immobilier» a été légitimée  rassemblant la terre et le bien fixé dans un complexe d’inventaire. Ainsi le marché immobilier a été formé spontanément et les transactions Immobiliers ont commencé à obtenir progressivement des formalités. On ressentait une nécessité de la vérification des droits des propriétaires de bien immobilier, de l’inscription de leurs droits, de  la garantie des droits déjà inscrits et de leurs limites, de la disponibilité des données physiques et qualificatives. Dans le but de la réalisation des transactions  l’estimation de bien immobilier a commencée à s’effectuer par le prix de l’impôt de terre, de la création des bases sur les biens et le prix courant. Dans telles circonstances un système de cadastre Immobilier commun de l’Etat s’est crée par l’ordre 234 de 30 juin à 1997. La Code civile de RA, Code de terrain de RA, Loi sur l’inscription  étatique des droits d’inventaire, Loi sur l’urbanisation, Loi de l’Impot sur les biens et d’autres lois  qui ont été adoptées dans les années 1998-2001, sont les bases des documents normatifs. Ces derniers ont favorisé le réglement et la ratification des relations de biens Immobilers et des droits des subjects participants. Actuellement, compte tenu de  l’etat en vigeur de la domaine cite, depuis 2014 la ministère des finances et le programme des renovations fiscaux ont pris l’initiative d’organiser des vives discussions attirant l’attention sur les travaux du traitement de Code fiscal comme in stimulant Important pour la future amelioration du milieu d’affaire de notre pays et la croissence de l’attrait des investissements dans l’économie nationale. Lors de la session réalisée le 8  octobre le paquet des projets de la loi sur “la Code fiscal de RA” a été dicuté et approuvé. Au résultat depuis 1 janvier de 2018 «La Code fiscale de RA» va entrer en vigueur. Elle arrange toutes les affaires fiscales dans RA.  A ce propos, à partir de 1 janvier de 2018 certaines lois de RA seront invalidées, y compris les lois sur l’impôt foncier et taxe foncière .

 Le taux de prix de terrain consideré comme un bien immobilier  fait 15 % tandis que celui de la surface habitable fait 0.6%.

En réponse à la question quelle est la force surveillante qui fait des rénovations dans le marché immobilier, le gouvernement de RA souligne que la décision N465 de 22 octobre de 1997  définit l’ordre du monitoring systématisé de bien immobilier qui est la base de la réalisations des observations contrôlées par la comité d’Etat de cadastre c’est à dire l’étude des critères qualificatifs influent sur l’état et le prix de bien immobilier Le but de ce dernier c’est contribuer au développement, assurer la création de la banque informatique de bien immobilier et le renseignement croyable dans le marché Ces recherches présentent des preuves qui sont visibles même sans les études. En particulier que les réalisations des projets urbanistiques et d’investissements, la réduction des délais des services d’affaires, le perfectionnement du champ législatif, la légalisation des institutions arbitraires ont leur influence considérable sur la dynamisation de la circulation civile.   De nos jours on Remarque souvent des constructions avec les mentions «A louer» et «A vendre» dans l’Erevan et dans les régions, c’est à dire ces territoires sont libres et non louables. Ce n’est pas hasardeux car selon les données susmentionnées le nombre des transactions immobiliers est diminué et en même temps on remarque la stabilité des prix. Dans le meilleur cas les prix se réduisent dans ce marché en 10-20% qui n’est pas suffisant pour la croissance du nombre des transactions dans le marché immobilier diminuant les chiffres des bâtiments vides et des chômeurs. On pense que l’explication de problème c’est que le buiseness n’est  pas capable de tenir son existence. Les territoires  se libéralisent et ne sont pas à louer car la plupart des propriétaires riches des lieux commerciaux refusent de mettre en location un territoire à plus bon marché à cause de ne pas en avoir besoin.  La  meilleure résolution c’est d’attendre un nouveau client qui serait prêt de payer plus chère. Le facteur favorisant la progression de marché immobilière  dans RA  peut être considéré le développement de milieu de business, car c’est seulement dans ce cas là que I’investisseur  est intéressé de réaliser  l’activité d’entrepreneur et reçoit le bien corporatif ou habitable. Voilà le seul cas ou nous pouvons attendre les rénovations économiques dans la future proche. L’un des rénovations remarquable de dernières années est l’ordre de rendre des sommes des taux des revenues acquittés par les notariés des chefs d’entreprises.


  1. ՀՀ կառավարությանն առընթեր անշարժ գույքի կադաստրի պետական կոմիտեիկայք – http://www.cadastre.am
  2. ՀՀ կառավարության որոշում հիպոթեքային վարկի սպասարկման համար վճարված տոկոսների գումարների չափով վարձու աշխատողների,անհատ ձեռնարկատերերի և նոտարների կողմից վճարված եկամտային հարկի գումարների վերադարձման կարգը սահմանելու մասին –
    http://www.arlis.am/DocumentView.aspx?docID=96164


Auteur: Anahit Zurabyan. © Tous droits résérvés.

Traduit par: Lilith Kotcharian.


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