Le rôle des idées novatrices dans la formation des États modernes. Hugo Grotius

L’histoire témoigne, qu’au cours de la période de transition, les relations du pouvoir politique, de l’état et de la société, de l’individu et de l’état renouvellent, ainsi que les problèmes du droit de l’homme et de la liberté, lié au déplacement politique et au développement de la théorie politique. En résultat  dans la conception du monde juridique et politique de cette époque se forment nouvelles imaginations et nouveaux commentaires. Voici, dans telle période de transition, quand l’individu se confronte aux alternatives de son choix futur, le rôle des individus et des idées proposées par eux deviennent très importantes. Alors, les idées sont capables de changer le caractère de la politique, ayant l’influence sur la fonction des protagonistes.

La base idéologique du Traité de Westphalie

Les Traités de Westphalie symbolisent la transformation du système du pouvoir politique basé sur les constructions hiérarchiques vers la catégorie horizontale des états souverains. Cette transformation de pouvoir politique, dont ont contribué la Renaissance et la Réforme a abouti les profondes transformations. Ces processus ont contribué à la division de l’Europe, mais la division confessionnal est restée la même, et tous les tentatives de retourner au système pré-réforme ont échoué. Au 17ème siècle le concept «la monarchie universaliste» était déjà conservée dans l’ordre du jour dans la politique des monarchies absolues, mais maintenant il se manifeste non comme une superpuissance européenne, mais comme une position dominante d’un monarque envers les trônes de plus d’un état souverain. La transformation de la culture politique médiévale en Europe, a été conditionnée par la renaissance de l’héritage gréco-romain, qui était différant du Moyen Âge, ainsi que nouvelles découvertes géopolitiques, quand Europe a soumis ces nouvelles cultures donnant la naissance de la transformation du monde. Grâce à la réforme, le monopole de l’église de la vérité/de la connaissance s’est abattu. Dans les pays protestants la langue universelle de la science médiévale, de l’éducation, de la religion et de la diplomatie: le latin, a été remplacé par les langues nationales. Le système mondial de Westphalie, contrairement au Moyen Âge était la réalité complètement nouvelle. Il n’existait pas le pouvoir universaliste suprême, et le principal «régulateur» des relations internationales est devenu le principe de l’équilibre des forces, dont ont exploité à partir du 15ème siècle Guicardine, Maciello et Gentile.

La base idéologique de la formation des états modernes a été donnée par les grands diplomates et politologues du temps. Notamment Jean Bodin dans son œuvre «Les six livres de la Republique» a développé le concept «souveraineté de l’État» d’après lequel «la souveraineté du pouvoir de l’état est absolue et permanente envers ses ressortissants et citoyens».  Machiavel dans son traité «De Principatibus» (1532) a argumenté la priorité de l’intérêt d’état. Les œuvres de Hobbs (Léviathan, 1651) et de Spinoza (Tractatus politicus, 1675) sont également remarquables.

Et notamment d’après les œuvres «Sur le droit de la guerre et de la paix» et «La mer libre» d’Hugo Grotius, qui est le penseur politique, juriste et figure politique hollandais ont été systématisés et élaborés les normes du droit international. Ces œuvres ont tracé une nouvelle période dans l’histoire des idées en créant le système des principes universels et rendant clair les questions des accords universels, de la paix des nations et des souverains. Grotius était l’un des autres, qui combinait son propre expérience avec la pratique du droit internationale (Pendant la guerre de Trente Ans, il présentait les Hollandais pendant les négociations avec le Cardinal Richelieu, ensuite il se présentait comme l’ambassadeur de Suède en France). Grotius est aussi appelé «le père du droit international contemporain». Le motif principal des œuvres, comme disait l’auteur, était la découverte du principe de la justice dans les relations internationales, et l’idée principale était ce qu’il existent certains lois, qui sont au-delà des états séparés et on applique ces lois dans les relations entre les états, car la mesure de la justice décide, comment on peut appliquer la liberté.

Grotius comme l’architecte général du système mondial

Les regardes juridiques-politiques de Grotius sont basés sur la théorie juridique-naturel. Il a rédigé pour la première fois la théorie du droit naturel systématisé, d’après les nouvelles conditions politiques et juridiques les traditions théologiques chrétiennes sont transformées essentiellement. Dans les principes du droit naturel de Grotius, il est remarquable le caractère bourgeois, et bien sûr c’était un coup pour l’état et pour la théorie théologique du droit. Grotius défini le droit naturel comme «un mandat du bon sens», dont le processus contre ou pour est «moralement honteuse» ou «moralement  nécessaire». Il formule le mot droit «dans son bon sens» qui «signifie de donner aux autres ce qu’ils possèdent et d’être responsable envers eux». : (The Rights of War and Peace, Prolegomena, X.)

Grotius n’a pas séparé le droit et la moralité, bien qu’il a essayé de séparer les normes du droit d’après les ordres de la moralité: notant que «le droit n’obtient pas sa réalisation externe, s’il est privé de la force de réalisation», (Ibid., Prolegomena, X). C’est-à-dire dans le cas du droit la contrainte est impérative, et dans le cas de la moralité la contrainte n’est pas une condition. Contrairement aux principes absolus et éternels du droit naturel: le droit établi par la volonté des gens «se transforme pendant le temps et dans les milieux différents»,  Ibid., Prolegomena, XXX), c’est-à-dire le droit de l’homme, qui se transforme, s’oppose au droit naturel. Parce que la source du droit     d’après la volonté des hommes est la volonté du Dieu, ou la volonté des hommes, alors il se divise entre le droit des humaine et le droit du Dieu. Le droit humaine est composé au droit entre états, qui résulte du pouvoir politique, et du droit international, qui reçoit «la force obligatoire de la volonté de tous les peuples ou plusieurs entre eux» (Ibid., Book 1, chap. 1, § XIV, 1). D’après Grotius les  lois entre les états doivent contribuer à la réalisation du droit et de la justice. La particularité du droit est la possibilité de la contraint, si ces normes ne sont pas conservés volontairement. Cela ne signifie pas que le droit, qui n’est pas gardé par la force, cesse d’exister.

La naissance de l’État et l’idée de la souveraineté

En réalisant le droit, la question de l’application de la force on combine avec l’idée de l’état. L’état réalise le processus de la contrainte. Mais Grotius proteste le concept, que c’est la force qui crée le droit. La naissance du droit de l’état et entre les états, il explique avec l’aspiration naturelle des rapports entre les personnes, d’après la théorie contractuelle comme une conclusion logique du droit naturel. Pour contribuer l’assurance de la sécurité les personnes sont tombées d’accord: signant l’alliance sociale, qui est devenue la base de la naissance. C’est le début du pouvoir politique. «De l’état naturel à la société politique», et en résultat du passage de l’état le principe de la justice du droit on remplit par le principe de l’intérêt et de l’utilité. C’est-à-dire en créant l’état les hommes poursuivent les buts et les intérêts pratiques. Il définit l’état comme «une union parfaite des personnes: signée pour le droit et pour la garde de l’intérêt commun». (bid., Book 1, chap. 1, § XIV, 1). Petr Pavel Remek a écrit sur ce sujet «malgré que Grotius utilise le concept des rapports entre les gens pour expliquer la naissance logique des états, mais il ne remarque pas, que l’histoire de la naissance des états modernes doivent être basés sur ce rapport».

Du point de vue social, l’état est l’accord de la majorité contre l’union de la minorité, des faibles et des opprimés: contre les fortes et puissants. Acceptant le concept de l’alliance sociale, Grotius ne considère pas peuple comme le porteur du pouvoir, c’est-à-dire il est contre la volonté des souverains sur les peuples. On peut supposer, que dans le temps le peuple possédait la souveraineté, mais il a perdu cela, en rendant sa souveraineté aux gens qu’il a choisi. Dans l’histoire de l’esprit du droit politique d’Europe occidental Bode a formulé pour la première fois le concept de la souveraineté comme la particularité essentielle de la Cour suprême; «la souveraineté est le pouvoir permanent et absolu de l’état, n’a pas lié avec aucune loi envers les citoyens et les ressortissants». La souveraineté est absolue, s’elle est rendue à peuple sans aucune condition et aucune limite. Le pouvoir est permanent, s’il existe sur la base de son propre droit et s’il n’a pas le temps fixé.

Grotius caractérise la souveraineté comme la particularité générale de l’état. L’état doit assurer la paix de la société, c’est pourquoi il possède la Cour suprême. Mais le pouvoir social est le souverain suprême dans l’état, si ses fonctions ne sont pas contrôlées et ne sont pas soumises au pouvoir étranger, ne peuvent pas être interdites, sauf par les porteurs de ce pouvoir. Sur les formes de la gestion

Grotius accepte les différents types de la gestion: monarchique, noble, cohabitation libre sociale, république démocratique etc. En plus, le choix l’un ou l’autre type de la gestion n’a pas l’importance considérable, parce que tous ces types sont réguliers et conditionnés avec l’alliance sociale. «Le peuple peut choisir chaque type de la gestion, parce que chaque type il fait apprécier au point de vue de la volonté du peuple».

Le penseur hollandais fait l’attaque sur la question de la résistance de la Cour suprême. Sa position était la suivante: autant par la création et par la conclusion de l’établissement du pouvoir politique de l’état les gens sont privés de leur droit et de leur liberté, d’autant ils sont privés du droit de la résistance. Mais dans les cas rares il considère, qu’il est possible la résistance des citoyens contre la violence du pouvoir, notamment quand la violence menace la vie des gens. Conséquemment le cas rare, qui justifie la résistance contre la Cour suprême, c’est la violation du droit de l’Homme. Il est remarquable, que dans ce cas Grotius considère la vie de l’individu. Les ressortissants, il continue, peuvent profiter ce droit, quand les actions des gouverneurs sont dirigées pour la destruction toute la nation. Parce que, selon lui «la volonté de la gestion et la volonté visé à la destruction de l’état sont incompatible». (Ibid., Book 1, chap. 4, § XI)

Une nouvelle interprétation du droit international

Grotius considère comme la base des relations entre les peuples le droit et la justice, et la réglementation du droit. «Le droit des nations» ou «le droit international» on crée par la voie de l’établissement de l’accord entre les états, étant dirigé par l’idée de l’intérêt général, c’est-à-dire maintenant «non seulement chaque la cohabitation humaine», prise séparément pour l’intérêt, mais selon «pour l’intérêt de toutes les cohabitations pareilles». Dans les relations internationales il aussi réfute le point de vue, que c’est la force qui décide tout.

Certains experts réalisent quelques réserves liées au concept «le droit des nations». Notamment Roland Portman remarque, que Grotius utilisant le terme «le droit des nations» n’examinait pas la question du droit entre les états. Il considérait l’état comme «l’union des gens libre», qui était le forum du pouvoir individuel des gouverneurs, (mère sommations): sans la séparation de l’identité. Petr Pavel Remek considérait le concept «le droit des nations» de Grotius comme le droit entre les chefs des nations, avec certaines réserves: le droit des groupes des citoyens ou des individus en chef. Portman considérait cela non comme un droit entre les états. Les points de vue de Grotius sur la guerre et sur la paix sont très intéressants. D’après son concept ni le droit naturel, ni le droit des nations, ni les lois divines n’interdisent pas les guerres. Mais il existe deux types des guerres équitables et non équitables. La guerre équitable c’est (la défense de son propre territoire, de son peuple et de ce qu’il possède) la réponse naturelle à l’envahisseur pour son infraction à la loi. Les guerres non équitables sont premièrement les guerres de conquêtes. Acceptant le caractère inévitable de la guerre Grotius demande en même temps de suivre certains règles; modérer les horreurs et les cruautés, épargner les femmes, les enfants et les vieillards, éviter de destruction de la propriété etc. L’établissement des normes du droit était la résonance envers les fonctions de la méthode des barbares pendant la guerre de Trente Ans. En outre, les envahisseurs sont obligés de récompenser le dommage causé par eux et d’être punis.

Grotius diffuse également les principes indiqués sur les pays neutres. Ainsi, les pays qui sont neutres pendant les guerres, doivent être abstentionnistes, «pour la collaboration avec celui, qui mène la guerre non équitable, ou avec celui, qui empêche le mouvement du meneur de la guerre équitable. Et dans les cas douteux il faut garder l’égalité envers deux côtés belligérants». Les guerres équitables aussi il faut mener raisonnablement, parce que il ne faut pas oublier jamais «qu’on mène les guerres pour l’établissement de la paix» et que la paix est «le dernier but de la guerre». (Ibid., Book 1, chap. 1, § 1). En général pour la doctrine de Grotius il est caractéristique l’emphase pacifique. La pensée politique de Grotius dans l’histoire des relations internationales a tracé une nouvelle époque: créant le système des principes communs et construisant une nouvelle réalité internationale, qui était à la place du système mondial universel du moyen âge conditionné à la hiérarchie de l’empire et de l’église. Dans la base de théorie de Grotius est l’approche constructive. Il aspirait de montrer que dans cette nouvelle situation l’adoption de la priorité de la loi se coule aux intérêts de l’état, parce que pour garder leur existence, il les faut une communauté réglementée des nations. Les états doivent avoir les droits égaux, même s’ils n’ont pas les forces suffisantes pour les garder. Ces principes ont été réalisés certainement dans la formation des communautés européennes. Il est le fondateur de la direction «grotiusienne» dans le droit international, une direction qui est combinée avec les idées de l’école philosophique du droit naturel et avec l’étude pratiquée du droit. D’après ce concept les droits internationaux doivent être basés sur la raison, le droit, l’égalité, les principes de la collaboration, sur le système commun du droit international: créé sur la bonne volonté des états souverains.

Sur les stations de la direction grotiusienne, lisez.

Grotian Moment. Partie 1 et  Grotian Moment. Partie 2

Auteur: Anna Khachyan  ©  Tous droits réservés.

Traduit par Gayane Kirakossian