Grotian Moment: Partie 2

Photo credit: AK
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Souveraineté et intervention

Les contours de la souveraineté d’Etat se sont soumis aux changements au cours des années. Aujourd’hui il est évident que certains Etats sont plus souverains que d’autres. Grâce à leur statut économique et militaire puissant ils ont plus de puissance sur la scène internationale, en conséquence leur position est plus importante et leurs actions sont moins critiquées.

La souveraineté de l’Etat est la suprématie du pouvoir d’Etat dans les affaires intérieures de l’Etat et son indépendance dans les relations extérieures, c’est à dire la totalité du pouvoir d’Etat législative et juridique tout au long de son territoire. Ainsi que l’Etat n’obtient pas aux États étrangers dans la sphère des relations internationales à l’exception des cas quand ‘Etat convient volontairement de limiter son souveraineté dans certains limites. La souveraineté est ‘une des propriétés imprescriptibles de l’Etat, donc par le principe elle est toujours total et exclusive. À présent le principe de la souveraineté d’Etat ne considère pas illimité et absolu , il est observé avec un nombre de principes du droit international par un aspect de certaines relations. Particulièrement dans les relations intérieures le principe de la souveraineté d’Etat ne doit pas être contraint aux droits de l’homme et du citoyen, et dans les relations extérieures la souveraineté se limite par un certain nombre de principes du droit international, tels que le principe de ne déchaîner pas la guerre, l’obligation assumée en s’abonnant aux organisations internationales ou régionales , etc. Dans les sociétés démocratiques la souveraineté de l’Etat vient de la souveraineté du peuple.

Quant à l’intervention, en général son idée n’est pas nouvelle. La charte des Nations Unies réserve le droit de tout les États de passer à travers les frontières de l’autre État à la façon militaire sous le nom d’autodéfense ou dans le cas d’être autorisé par le Conseil de Sécurité. Plus il est permis aux Etats empiéter sur le territoire d’autre Etat sous le nom d’autodéfense collective. L’idée de l’intervention est controversée en dehors des limites de la Charte des Nations Unies. Quelques paradigmes de l’intervention se sont développés au cours des dernières décennies. L’une des théories de l’intervention développant, se combine avec le mouvement du droit de l’homme qui s’active. L’idée, d’après laquelle les Etats peuvent intervenir les affaires d’autres Etats sous le nom de la défense du droit de l’homme. Quelques-unes de ces interventions ont eu lieu à la fin du XX siècle. Par exemple au début les années 1990 a eu lieu une intervention au nom des kurdes de l’Iraq, quand quelques pays ont attaqué sur Iraq sous prétexte de la défense des kurdes éthniques, ou l’intervention de NATO à Kosovo, comme s’il avait pour but la défense des albanais éthiques. Beaucoup de savants défendent l’idée de l’intervention humaine, et la plupart pense, qu’il a acquis le statut de la norme coutumière en développement.

Sauf ça quelques-uns justifient les autres sortes de l’intervention aussi. Ainsi par exemple Richard Haass qui était le conseiller principal de l’administration de George Bush défend l’idée du renoncement volontairement du pouvoir. D’après cette théorie les Etats refusent de leurs souveraineté spontanément ainsi «en invitant» l’inventation des interprètes extérieurs si on manifeste un comportement de trois types qui est répréhensible. Ces trois types de comportement, qui justifient la perte de la souveraineté sont la protection du territoire, cachant des armes de destruction massive et la lésion des droits de l’homme. Le dernier qui est la troisième raison de la perte de souveraineté est le paradigme de l’intervention humaine qui existe déjà.

La théorie de la renonciation automatique de la souveraineté fait entrer des changements considérables dans la souveraineté d’Etat et dans la compréhension traditionnelle du principe de l’égalité. Haass reconnaît le fait que certains Etats sont plus souverains que les autres, n’y voit rien de mal.

Bien sûr, ce qui concerne Haass , il ne considéra pas quelques nuances négatives. Mais est-ce que tout cela , les droits de l’homme, les valeurs libérales, non-ingérence dans les affaires intérieures des autres Etats , etc ne se produisent pas avec un beau contenu mais avec l’essence et le cœur faux. Les gens se sentent l’injustice , mais en ne trouvant pas l’explication, ils essaient de trouver dans le cadre du processus, ou au lieu de voir un système pour l’homme, ils trouvent un système anthropophage et misanthrope.

Autant que la théorie proposée par Haass est dominante dans les relations internationales , elle se présente comme un véritable <<Grotian Moment>>. D’après cette théorie le souveraineté d’Etat et l’égalité peuvent être remplacées par un système d’Etat inégal et par les grandes puissances prédominantes. Puisque les grandes puissances ont eu toujours une grande influence de facto sur la scène internationale, selon la théorie de Haass <<Grotian Moment>> légalise simplement la gestion des grandes puissances en la transformant en une théorie sérieuse des relations internationales. Ici , bien sûr Haass ne se trompe pas et ne fait pas une découverte, puisque les actions des grandes puissances y compris leurs manifestations illégale se légalisentpresque toujours, parce que les dictateurs des règles de jeu et du comportement sont eux-mêmes.La théorie juridique de la struvture de l’Etat s’est changée, et aujourd’hui les conceptions <<la souveraineté de l’Etat>> et <<l’intervention>> sont très différentes. Mais, d’après les normes de droit international la structure de l’Etat n’admet pas que les Etats peuvent manifester de comportement de certain type dans leurs limites sans aucune conséquence. Au contraire, il semble que la comportement pareille qui n’est pas convenable peut conduire à l’application imediant de sanctions par d’autres pays.

La globalisation ou la corrélation de l’Etat

Dans nos jours les actions, qui se déroulent dans le monde ont une influence non seulement sur l’économie, mais aussi sur la politique, la culture et sur les aspects spirituels. On a créé un nouvel système mondial dont l’indice est la mondialisation, et cela suppose que les relations sociaux, politiques, économiques, culturels et d’autres liens obtient une nature mondiale. La globalisation est une phénomène qu’on peut caractériser comme une corrélation entre des relations, peuple, ethnique, social, culturel et commercions intérêts, qui affecte sur les différentes sphères juridiques y compris le droit international.

Ainsi le droit international s’est soumis à un processus évolutif au cours des derniers décennies. Par l’outil formulaire il s’est soumis à un outil global puissant, qui est présent dans la vie actuelle et a une influence sur un nombre des protagonistes d’Etats et sur les décisions et la politique des entités d’Etat. Le droit international a élargi son rôle par cette <<rude>> manière qui a conduit à l’érosion de la souveraineté traditionnelle de l’Etat. Il n’est plus juste le point de vue que les Etats peuvent faire tout ce qu’ils veulentdans leurs territoires, plutôt ce qui font les Etats influe sur les autres Etats et les derniers donnent une réaction de réponse.

<<Grotian Moment>> est un résultat de la globalisation qui influe sur le quatrième critère de la théorie juridique de la structure de l’Etat, c’est la capacité d’entrer dans les relations internationales.Donc les Etats devraient être engagés dans la coopération internationale ils ont également tenu de composer une manière correspondante pour eviter des sanctions, <<l’ostracisme>> global et d’autres formes d’intervention.

<<Grotian Moment>>. La nouvelle théorie de la structure de l’Etat

Les quatre critères de la srtucture de l’Etat admis ne sont déjà suffisant pour prouver que l’entité doit être considérée comme un Etat par le point de vue du droit international contemporain. Dans <<Grotian Moment>> une formation accélérée de nouvelles normes juridiques en période de changements fondamentaux les demandes de la structure de l’Etat progressent. Ainsi tout les entités qui aspirent à la structure de l’Etat doivent recevoir le soutien des grandes puissances. L’acte de la reconnaissance ou non reconnaissance d’un entité par les grandes puissances affecte directement sur son statut actuel.

Cette conclusion découle de la règle suivante des grandes puissances – le pouvoir concentré dans les mains des quelques Etats puissants, malheureusement guide les relations globales. Par exemple Kosovo a reçu la soutien des grandes puissances dans la lutte pour sa structure de l’Etat, en conséquence l’indépendance de la Serbie est réussie relativement facile. Mais les Etat tel que Tibet, Taïwane, Cypre du Nord, Ossétie du Sude et Artsakh ne peuvent pas convaincre de grandes Puissances la nécessité de leur accorder le grade de la structure de l’Etat , ainsi il n’apparaissait pas sur la scène des relations mondiales.

Seconde, tout les pays qui aspire à la structure de l’Etat doit garantir qu’il respectera aussi les droits des minorités. Au contraire si ces entités lésissent les droits des derniers, ils sont proches de risquer la perte de l’intégrité territoriale. Quand au début des années 1990 ancien URSS et Yougoslavie se sont effondus, les pays de l’Union Européenne ont refusé de reconnaître toute nouvelle entité en Europe comme un Etat , surtout si il n’aspirait pas à la défense de droit de l’homme. Pour les pays puissants cela crée une occasion convenable d’intervenir dans les affaires des Etats souverains pour protéger les droits de l’homme.

Troisième, tout les pays qui aspire à la structure de l’Etat doit montrer sa complaisance de participer aux organisations internationales et suivre les règles confirmées. En conséquence de la propagation des organisations internationales et des normes juridiques qui existent dans presque tous les aspects de la vie d’Etat. Pour n’importe quel pays il est presque impossible de mener une activité au mépris des organisations internationales.

Le quatrième critère de la structure de l’Etat, l’assurance des possibilités d’entrer dans les relations internationales est une composante importante pour tout les pays qui aspirent à la structure de l’Etat. En fait, la théorie de la structure de l’Etat doit être modifiée et inclure cette <<Grotian Moment>>, des nouvelles exigences et d’assurer l’étiquette plus précise de la structure de l’Etat aux entités qui la demandent.

En reanalysant les évènements géopolitique actuels il devient clair, que ces quatre critères ont un statut attaqué. Cela devienne plus évident quand on observe l’exemple d’ILIE ( l’Etat islamique d’Iraque et de Levan) quoique qu’il est une entité non reconnue des relations internationales, mais aujourd’hui cette république avec son territoire étendu et la structure peuvent être considérée <<Plus Etat>> que beaucoup d’autres Etats. Cette fois ci il trouve inutile d’adresser une requête pour être reconnu dans les relations internationales. Et dire que cette entité non d’Etat est gênée par le droit international et quelques normes de comportement ou plus elle a des capacités limitées par l’aspect qui a une influence sur les processus internationaux, en effet inconvenant et inopportun.

Résumé

Le droit se présente non seulement comme un régulateur important de la vie internationale, autre l’argument dans la dispute. Plus il devient automatiquement un objet de la discussion dans la politique. Souvent il est équivoque et ses principes comme une règles sont appliquées sélectivement (ex. le fait <<les destins politiques>> de Kosovo et d’Artsakh). Le droit international par un outil gouvernant inter-étatique s’est converti en normes, règles et réglement du réseau mondial, en gouvernant de divers secteurs opérationnels au sein des pauvres. La globalisation est influe profondément sur le comportement des Etats et malgré cela, en résultant la structure de l’Etat a perdu quelques traits de la souveraineté, cependant elle est toujours considérée comme la théorie juridique le plus important.

Le mond se transfigure. Il ne devient pas mieux ou pire. Il devient different. Les changements qui se produisent dans le monde dictent la nécessité d’un changement des normes de droit international, qui régleront les nouveaux phénomènes et processus. Il est important que ces changements négligeront la chose la plus importante, l’homme, ainsi que ses droits et libertés.


Bibliographie

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  7. Grotian Moments and Accelerated Formation of Customary International Law https://www.youtube.com/watch?v=Cg-KqXovOF0
  1. N. Charter http://www.un.org/en/sections/un-charter/chapter-vii/index.html
  1. http://www.gov/

Auteur: Anna Khachyan. ©Tous droits reserves.

Traduit par Lyudmila Galstyan.


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  1. Grotian Moment. 1ère partie

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