Le droit d’auteur dans les résaux sociaux

Photo: www.insticc.org
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Rubrique- Droit

De jour en jour l’internet devient plus accessible dans différents bouts du monde. Parrallelement s’augme le nombre des utilisateurs des résaux sociaux qui chaque jour publient des sujets d’immense dimension dans leur plate-formes virtuelles. Ces publications sont reservées par les lois i sur le droit d’auteur, mais souvent il y a des cas de débats pour décider qui est le vrai auteur de la publication.

Comment peut-on éviter les problèmes liés au droit de l’auteur et comment amméliorer le champ ?

La notion «Droit d’auteur»

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits d’auteur absolument personnel non inventaire et absolument d’inventaire envers son oeuvre. Les auteurs ont le droit d’interdir ou permettrer à la trosième personne utiliser leur propriété intellectuelle, mais le droit de l’utilisation libre aussi est determiné. En cas de l’utilisation libre l’accord de l’auteur n’est pas obligatoire, mais il est obligatoire d’indiquer le nom d’auteur. L’utilisation libre permet de citer quelque chose des ouvres publiées aux fin de scientifique, de recherche, polémique, critique et informative, par voie légale, ainsi que l’utilisation des citations des oeuvres d’arts et littéraires au fin de les illustrer, l’interprétation publique d’une ouevre musicale publiée par voie légale, etcii. La loi détermine aussi la reproduction de l’oeuvre par la troisième personne dans le but personnel non commercial, si cela ne lèse pas les intérets legaux de l’auteur. L’article concernant la liberté de panorama est aussi très intéressant, selon lequel il est permit la reproduction et la télédiffusion des oeuvres qui sont installées constamment dans les rues, dans les parcs et dans d’autres endroits publics sans aucun accord et paiement d’auteur. Les droits d’auteur ont une limite d’activité, ils peuvent se transmettre en héritage. Les désaccord liés aux droits d’auteur concernent en majorité la branche du droit civile. Pour la violation de celui-ci différentes punitions iii sont prévues dans différents pays, en cas particulier il est intenté aussi un procès criminel.

Le droit d’auteur dans les résaux sociaux

Selon les dernières étudesiv 2,34 milliarde de personne, autrement dit, le 31% de la population de la Terre est utilisateur d’un résaau social. Facebook est le résau social qui a le plus nombre d’utilisateur (1,59 milliarde de personnes), Youtube est le réseau social qui est célèbre comme une plate-forme des clips (1,3 milliarde), Twitter est le réseau qui est le plus convenable pour exprimer des idées courtes et justes (320 million), Pinterest est populaire pour partager des photos (100 million) v. Et dans ces plate-formes populeuses il y a souvent des cas quand les utilisateurs parlent de l’infraction des droits d’auteur. Pour comprendre comment il faut éviter les situations pareilles, d’abord on doit découvrir les raisons.

L’internet a très vite pénétré dans notre quotidien, en apportant des nouvaux termes, des plate-formes virtuelles et par conséquent aussi des relations et des possibilités, mais ces relations, ces lois et devoirs ne se soummettent pas aux réglements législatifs par leurs dmensions. Si en cas de droit d’auteur classique on régle les délaisvi, ainsi que les relations entre l’auteur et le premier vendeur (par exemple Les Editions, studio d’enregistrement), alors c’est très dificile de surveiller ce processus dans les résaux sociaux. En meme temps les resources financières dépensées sur la formation du content virtuel sont minimalisées, c’est à dire on ne dispose plus aucune somme pour envoyer le texte à l’éditeur ou pour créer des disquettes physiques. Au début les changements ci dessus ont eu leurs influence sur la cinématographie, sur l’industrie musicale et sur les bibliotèques viruelles, mais aujourd’hui les conditions sont facilitées aussi pour les utilisateurs des résaux sociaux (surtout pour ceux de youtube). Mais avec ces avantages, il est devenu facile aussi de voler le content. Il n’y a aucune difficulté de copier la publication et de la coller sur un autre réseau social sous son nom. Il y a souvent des conflits entre les utilisateurs car il est difficile de prouver la vraie source du sujet.

Dans ce cas il ne suffit pas de regarde l’heure de la publication, car des problèmes techniques pouvaient paraitre (par exemple on pouvait les supprimer par hasard, etc), et le fichier serait supprimé de la vraie source ou de la page de l’auteur. En général, l’actualité du droit d’auteur sur l’internet c’est que des milliers de sujets sont accessibles gratuitement ou pour une certaine somme, mais celui qui donne le sujet ne connait pas l’auteur et celui ce ne profite pas de la somme donnée. Selon notre opinion, l’esprit juridique concernant les questions de l’internet est dans l’étape primaire de développement. Et ainsi l’une des causes des conflits sur l’internet est la faible protection des résaux sociaux.

Actuellement les collaborateurs des résaux sociaux font une grande attention aux questions du droit de l’auteur et tâchent d’assurer une protection maximale pour leurs utilisateurs. Les principes axiaux de différents sites ne se distinguentvii guère, et les différences s’expliquent par le type de matériau qu’on voit dans le site très souvent.

Facebook

Comme on a indiqué Facebook a le plus dʼutilisateurs, qui partagent des photos, des vidéos et expriment leurs idées chaque jour. Facebook donne l’opportunité de décider qui peut voir nos publications. Comme la pratique montre, Facebook tâche de se préoccuper de ses utilisateurs indépendamment le nombre de leurs amis et abonnés. C’est à dire, si vous avez aperçu l’infraction de vos droits vouz s’adresserez le personnel de Facebook, c’est désirable aussi d’envoyer une lettre d’explication. Mais, même en ce cas, il y a un point dont se profitent souvent ceux qui prennent le content illégalement. Pour protéger vos photos, vos idées sur Facebook, vous pouvez les publier pour «Les amis», non Publique. Quelle est la différence? En premier cas, ceux qui prennent les publications ont des raisons officielles pour insister que vous avez laissez aux troisièmes personnes, y compris les personnes qui ne sont pas registrées sur Facebook d’utiliser cette information, vous l’avez rendu public pour eux, et par consequent vous laissez de le lier avec votre nom. Facebook avertit souvent ses utilisateurs d’ajouter dans la liste des amis seulement ceux qu’ils connaissent personnellement, mais même en ce cas on peut rendre son content invisible pour un groupe d’amis, par conséquent en cas de réglement Amis le danger est minimal.

Twitter

La particularité principale de Twitter est la laconisme des idées. L’une des cartes de cette plate-forme est ses hashtags. Les problèmes principaux du droit d’auteur sur Twitter concernent les photos et les twittes contenant des textes. Comme sur Facebook ici aussi les photos peuvent être publiées pour tout le monde «Public», et en ce cas les troisièmes personnes aussi ont le droit de les utiliser. En résultat si les utilisateurs ont publié quelques photos d’un événement important qu’ils ont participé, alors les sites d’informations peuvent librement les utiliser. Selon le jugement de la cour de 2013viii, les Editions ne peuvent pas utiliser les photos des utilisateurs pour les buts commericaux. C’est à dire autres utilisateurs aussi peuvent utiliser vos publications de Twitter en les retwettant et bien évidemment votre nom sera indiqué. Mais pour la commerce votre accord est obligatoire. On peut en conclure que le photographe a les droits d’auteur sur twitter qui répendent sur son travail.

Mais c’est une autre chose le twitte contenant un texte. Si en cas des photos il y a un rapport photo-auteur, alors en cas de texte il n’y a pas une approche constente. Par exemple les utilisateurs A et B de Twitter pensent que Da Vinchi est un bon peintre, et ils écrivent sur leur Twitter. «Léonardo Da Vinchi est un peintre formidable». Comme nous voyons, ici il n’y a pas le principe de retweet, comme en cas de photos, et ça ne sera pas raisonnable de se diriger par le principe du temps, c’st à dire qui fait la publication le premier. Penser que Da Vinchi est un bon peintre n’est pas le droit personnel non inventaire de quelqu’un. En même temps l’utilisateur A peut écrire en quelques phrases sur quelque chose nouvelle et intéressante dans son microblog, ce que l’utilisateur B va publier dans son blog sans indiquer aucune source. Selon nous, la variante la plus rationnelle serait l’élaboration des filtres, qui distinguerait , par exemple les twittes concernant le temps d’autres nouvelles. C’est à dire pour minimaliser les problèmes pendant les twittes de texte il faut un système plus compliqué qui ne bloquera pas les utilisateurs et en meme temps protegera les twittes contenant des nouvelles.

Youtube

Les différences des réglements de Youtube sont conditionnées par le fait qu’ici on ne publie pas des photos ou des statuts, mais des vidéos. L’élaboration des réglements du droit d’auteur pour les vidéos est pus difficile. En ce cas on doit faire attention non seulement le vidéo, mais aussi les circonstances, par exemple la musique qui s’entend ou les photos utilisées. Meme si le vidéo est fait par vous, mais pendant cela vous avez utilisé l’oeuvre musicale d’un auteur, votre vidéo peut etre bloqué par lui. Il semble qu’en accordant avec l’auteur tous les problèmes peuvent être résolus, mais en pratique, les grandes studios ne collaborent pas avec les utilisateurs débutants, et souvent les utilisateurs ne peuvent être en contact avec eux. Meme si on entre en contact le studio exige une somme énorme que les débutants ne peuvent pas payer.

Pour éviter les situations pareilles on peut répondre aux lettres des personnes qui ont le droit d’auteur en disant. «Vous avez utilisé la publication consciencieusement, mais en tout cas l’auteur lui même peut refuser». Quand on prend un vidéo appartenant autrui, ce n’est pas un moyen assuré de les acheter de Itunes, ou de les prendre des enregistremens CD, DVD. En tout cas, quand vous utilisez une publication qui ne vous appartient pas, c’est désirable d’indiquer la source dans la description du clip. Youtube a aussi une liste des mélodies gratuit d’ou les utilisateurs peuvent chosir la meilleur variante pour eux. Mais pour garder l’originalité, l’intérêt, ainsi que pour éviter les problèmes de droit d’auteur et les plaintes de l’auteur, la meilleure variante est de joindre sa propre musique à son propre clip. Outre l’auteur de la musique, les personnes dont les photos vous avez utilisés dans votre clip peuvent se plaindre aussi. Youtube est intéressant aussi par le fait, qu’il a la section Content ID ou on peut voir les plaintes sur les clips des utilisateurs. Est-ce que celà est serieux de voir des plaintes en Content ID? Parfois même le clip de l’utilisateur ne se bloque pas, mais l’une des nuances de Youtube est le fait que chaque personne ayant le droit d’auteur peut bloquer le clip ainsi qu’interdire de le diffuser par d’autres portails. C’est à dire meme de partager le clip sur Facebook n’est pas une résolution du problème. L’utilisateur peut proposer à celui qui a le droit d’auteur de partager le revenu, ce qui est intéressant mais peu populaire.

Pinterest

Beaucoup de gens dans leurs bureaux, dans les maisons et autre part ont des planches, des murs sur lesqels ils collent des photos, des rappels. Pinterest se ressemble à ces planches. Ici les utilisateurs cherchent et trouvent des photos, des animations, suivent les Pin qui les intéressent. Les collaborateus de Pinterest eux même ne prennent aucune photo des sources, et par conséquent ils ne se croisent pas les problèmes de l’infraction du droit d’auteur, les directeurs du site ne portent aucune atteinte à la vraie resource. Les plaintes ne sont pas adressées au personnel du site, mais à une autre utilisateur. Souvent les utilisateurs trouvent des photos apartenant aux autres auteurs de différents sites, publient dans leurs pages personnelles et n’identifient pas l’auteur. Dans ce cas, déjà par l’exigence de l’auteur, le personnel du site prévoit l’utilisateur. Souvent les utilisateurs sont bloqués.

C’est très difficile de trouver le vrai auteur de la photo à cause du nombre des photos sur Pinterest, par cette raison ceux qui ne respectent pas les droits d’auteurs restent impunis. Ce sont les auteurs débutants qui souffrent très souvent à cause des infractions de Pinterest, car les gens ne connaisent pas encore leurs travaux. C’est très difficile d’éllaborer un système uni en travaillant avec telle extension. On peut s’adresser aux responsables du site si l’utilisateur A voie le héros animatif créé par lui-même dans la page de l’utilisateur B, mais la photo n’est pas copiée entièrement, seulement le héros est dans un autre environnement. Il est préférable d’écrire la lettre adressé à Pinterest d’un style officiel en l’argumentant et faisant des références. Pour protéger sa page des incidents désagréables il suffit de ne pas supprimer le nom de l’auteur, ou si vous allez déployer des activités professionnelles alors n’intégrer que vos travaux.

En concluant les exmples notés en haut c’est à dire les problèmes et leurs résolutions qui se créent dans différents résaux sociaux, on peut dire que la cause d’une partie des problèmes liés au droit d’auteur est que les utilisateurs ne lisent pas la partie concernant la politique du site, et puis ils ne donnent l’importance à l’indication de l’auteur. Actuellement ce n’est pas réel de proposer une solution équivalente pour ce problème. Le processus de l’éllaboration des filtres exige des millions de dollars, et ces dépenses contredisent les busines-programmes des résaux sociaux. Les résaux sociaux n’ont pas la responsabilité même dans le cas de l’absence du contrat juridique. Les utilisateurs des différents bouts du monde se soumittent aux réglements législatifs différents. Une autre solution pouvait être le document sur les droits d’auteur de l’internet proposé par une organisation autorisée, comme l’ONU. Mais en ce cas beaucoup de pays peuvent refuser d’adopter les points existants. Tant que l’intéret financier n’est pas prioritaire dans les relations réseau social-utilisateur, alors ce n’est pas favorable pour les résaux sociaux de donner à ce problème une solution efficace mais chère.


  1. ՀՀ Քաղաքացիական օրենսգիրք

  2. Digital Millennium Copyright Act

  3. Гущин А.А. – Авторское право в интернете

  4. И. Апарышев – Авторское право в интернете

  5. Facebook – Terms and Policies

  6. Pinterest – Terms and Policies

  7. Twitter – Terms and Policies

  8. Youtube – Tems and Policies


i Aux Etats Unis il existe le document Digital Millennium Copyright Act, et en Europe le European Union Copyright Directive

ii La loi de RA sur le droit d’auteur et les droits cohérents

iii En general les délinquants se soumittent à la responsabilité administrative

iv Les données de Statista.com

v Les données de Adweek.com, décembre 2015. Les données de Youtube- statisa.com

vi Normalement plus de 70 ans après la mort de l’auteur

vii Par exemple, en utilisant une publication de l’autre utilisateur indiquer l’auteur, ne pas utiliser les publications d’autrui pour les buts commerciaux, etc

viii Quelque Daniel Maurel avait traduit en justice plusieurs médias qui avaient utilisé ses photos pris pendant le tremblement de terre de Haiti en 2010. La cour a décidé que les photos ne peuvent pas être utilisés pour les buts commerciaux sans accord de l’auteur.


Auteur: Lusine Hovhannisyan. © Tous droits réservés.

Traduit par Flora Gevorgyan.


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