La titrisation des actifs comme une nouvelle méthode de financement : l’essence de titrisation

Le processus de titrisation continue à devenir populaire dans les systèmes financiers modernes. Dans de nombreux pays en voie de développement l’utilisation de cette méthode est un puissant stimulant du développement progressif du marché financier. Contrairement aux méthodes traditionnelles de financement (émission d’actions, d’obligations, contribution des dépôts etc.) la titrisation a une certaine flexibilité concernant le financement anticipé, la transmission ou redistribution des risques.

Au cours de ces dernières décennies la nature de l’intermédiation financière a subi de grands changements.

Comme on sait bien, le but essentiel de l’intermédiation financière est la redistribution des ressources financières de l’économie, cela veut dire le recrutement de ressources financières des gens disposant d’un excès temporaire des ressources financières et les octroyant aux gens qui ont besoin des moyens financiers. Cela permet de garantir l’augmentation de l’efficacité de leur utilisation. Tout ce processus est organisé par des institutions financières intermédiaires telles que des banques, sociétés de crédit, sociétés de capitalisation, sociétés d’assurance, fondations de retraite et marché financier, etc. (pour être plus précise nous n’allons utiliser que la catégorie banque).

Auparavant, les banques recevaient des ressources financières par l’investissement de dépôts, l’émission de certains titres y compris des actions et des obligations. Mais au fil du temps, à cause de l’augmentation du risque de leur activité, les organismes contrôlant et régulant le domaine financier des pays (généralement les banques centrales ou nationales) ont commencé à présenter de nouvelles exigences (normatives) pour l’activité de ces corps, ce qui a conduit à l’accroissement des frais de capitaux. Puis les banques qui visaient ces moyens aux crédits de population et des organisations, étaient obligées d’attendre la date limite du dépôt pour récupérer leurs moyens et assurer la continuité de leurs activités.

Les circonstances susmentionnées ont obligé les banques à rechercher des sources nouvelles et bon marché pour l’intégration des moyens financiers, ce qui a conduit à la formation de processus de titrisation.

Le processus de titrisation a commencé dans les années 1970 aux États-Unis avec l’insertion du programme de titrisation des prêts hypothécaires. Dans un premier temps, l’investissement de la titrisation des actifs consistait à fournir aux entités, qui avaient besoin d’un appartement, des prêts hypothécaires moins chers, ce qui les rendait accessibles à un plus grand nombre de personnes.

Voyons maintenant ce qu’est la titrisation. Il y a différentes approches à propos de la définition du terme titrisation. La titrisation est un moyen financier structural, où des différents actifs financiers sont transférés au Fonds commun de Créance (Special Purpose Vehicle – SPV), qui émet ensuite un titre garanti uniquement avec des actifs transférés et des paiements attendus de ses actifs.

Diagramme 1 : Le schéma simplifié du processus de titrisation

En d’autres termes, la titrisation est le financement ou le refinancement des actifs rentables par l’émission des obligations ou d’autres titres en les rendant commercial [i].

Selon la législation de la République d’Arménie, la titrisation est un processus par lequel l’initiateur ou le vendeur vend des actifs à la fondation avec tous les droits de transfert, et la fondation de titrisation émet des titres garantis avec des actifs achetés et de l’argent obtenu de ces actifs [ii]. Le processus de titrisation est présenté d’une manière simplifiée dans le diagramme 1.

Les instruments financiers appliqués pendant la titrisation sont différents : certificats d’actionnaire, obligations de crédit col latéralisées, titres avec la garantie d’hypothèque individuel, etc., tandis qu’en général on peut diviser ses instruments en deux groupes selon leurs caractéristiques structurales : titrisation Pay- through et Pass- Through.

Dans le cas des instruments Pass-through, ce sont les personnes, qui ont des crédits hypothécaires, qui prennent la responsabilité des investisseurs finaux et non la fondation de titrisation. C’est-à-dire de temps en temps ces derniers paient aux banques l’argent principal et l’intérêt. Les banques à leur tour, transfèrent de l’argent resté à SPV tout en gardant les frais de commission pour eux-mêmes. Ce dernier transfère cet argent aux investisseurs en collectant les frais liés à ce crédit et aux autres.

En cas d’instrument Pay–through le SPV émet des obligations achetées avec des titres et les vend aux investisseurs. C’est-à-dire dans ce cas-là le SPV est responsable devant les investisseurs et paie les intérêts dans les délais définis par les obligations et à la fin du terme, elle paie l’argent principal. Les paiements faits par les gens qui ont un crédit hypothécaire sont transférés à SPV. Dans le cas où le SPV n’assume pas ses obligations devant les investisseurs, ils ont le droit de recevoir les frais de l’hypothèque.

La titrisation s’est développée en 3 étapes:

  • Titrisation de crédits hypothécaires (Mortgage Backed Securities – MBS),
  • Titrisation des actifs financiers (Asset Backed Securities – ABS),
  • Titrisation des flux futurs

Dans le cas de la titrisation de crédits hypothécaires le SPV achète les crédits des différentes sociétés qui accordent des crédits, groupe ces crédits selon le risque de crédit, émet des titres correspondants devant chaque groupe (obligations, papier commercial, etc.) et les vend aux différents investisseurs y compris aux compagnies d’investissement, fondations de retraite, sociétés de courtage.

Il y a deux types de titrisation de prêts hypothécaires : instruments de pass-through et des obligations hypothécaires col latéralisées par gage (Collateralized Mortgage Obligation – CMO), qui appartiennent aux instruments de pay-through.

La titrisation des actifs financiers comprend non seulement la titrisation des prêts hypothécaires mais aussi la titrisation d’autres actifs financiers qui assurent le futur flux monétaire (crédit d’automobile, hypothèques de logement ou de commerce, crédits corporatifs, crédit-bail, dettes problématiques). Il ressort clairement de la définition que les MBS sont un type d’ABS. La différence c’est que dans ce cas les titres sont fournis avec plusieurs types d’actifs en même temps.

Contrairement aux méthodes traditionnelles, la titrisation permet aux banques d’obtenir rapidement des ressources financières et les oriente de nouveau vers le crédit en assurant ainsi une haute rentabilité. Deuxièmement, les actifs des banques ne peuvent pas être liquidés et vendus tandis que leur unification et la création de nouveaux actifs financiers permet de résoudre ce problème. En plus, elle permet de dégager son compte des actifs risqués, ce qui fait augmenter la notation des banques donnée par les agences de notation.

Du point de vue des investisseurs, la titrisation avec des actifs relativement bons est capable de résister aux hauts et aux bas de l’économie.


[i] «La titrisation des actifs en Europe», Հ. 7-րդ, AEPLAC, Erévan, 2006

[ii] Loi de RA sur «La titrisation des actifs et les titres garantis avec des actifs», ՀՕ-96-Ն, 12.07.2008


  1. «Ակտիվների արժեթղթավորման և ակտիվներով ապահովված արժեթղթերի մասին» ՀՀ օրենք
  2. «Ապահովված հիփոթեքային պարտատոմսերի մասին» ՀՀ օրենք
  3. «Ակտիվների արժեթղթավորումը Եվրոպայում», Հ. 7-րդ, AEPLAC, Երևան 2006
  4. Sabry F., Okongwu C., ‘‘Study of the Impact of Securitization on Consumers, Investors, Financial Institutions and the Capital Markets’’, American Securitization Forum,
  5. US Securitization Year in Review, Securitization Report 2016
  6. European Mortgage Markets; structure, funding and future development OECD
  7. Hypostat, A Review of Europe’s Mortgage and Housing Markets, European Mortgage Federation
  8. Statistia – The Statistics Portal for Market Data, Market Research and Market Studies, https://www.statista.com
  9. Investopedia – Sharper Insight, Smarter Investing, https://www.investopedia.com
  10. Բիզնես լուրեր Հայաստանից, ֆինանսական լուրեր, բանկեր, աշխատատեղեր, դոլար, եվրո, փոխարժեքներ, http://www.banks.am

Auteur : Nelly Zakaryan     © Tous droits réservés.

Traduit par Taisya Hovhannisyan.


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